Collectif des Organismes du Tourisme Adapté
Présentation de la marque Collectif des Organismes du Tourisme Adapté
Déposée par voie électronique le 19 août 2019 par monsieur EL HASSEN MOUHOUBI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Collectif des Organismes du Tourisme Adapté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-37 du 13 septembre 2019.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Collectif des Organismes du Tourisme Adapté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4575788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collectif des Organismes du Tourisme Adapté arrivera à expiration en date du 19 août 2029.
EL HASSEN MOUHOUBI a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 sept. 2019 au BOPI 2019-37
Enregistrement sans modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50